BOUSSAC EXPRESSIONS PARIS
Présentation de la marque BOUSSAC EXPRESSIONS PARIS
Déposée le 24 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) BOUSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUSSAC EXPRESSIONS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOUSSAC EXPRESSIONS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUSSAC EXPRESSIONS PARIS est expirée depuis le 24 mars 2005.
BOUSSAC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48
Inscription le 3 septembre 2002 - Concession de licence n°352723 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335376 - Publication au BOPI 2001-11-20
Inscription le 18 février 2002 - Concession de licence n°341284 - Publication au BOPI 2002-02-18
Inscription le 22 avril 1997 - Concession de licence n°236153 - Publication au BOPI 1997-04-22
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17